Tourisme
Carnet de route Sirius 71
Tourisme – Conseil général de la Nièvre – Mai 2012
Le tourisme, force durable d’innovation sociale, économique et territoriale – Les Carnets nivernais du développement durable – Conseil général de la Nièvre. Mai 2012.
Etude Conseil national du tourisme
Etude Tourisme et développement durable – 2010
DGCIS Mémento du tourisme 2013
Juridique
Notes de PV-CP sur les Procédures administratives – Débat public
Procédures administratives nécessaires à la réalisation du projet de Center parcs au Rousset – par Pierre & Vacances-Center Parcs – Avril 2015
Finances
Statuts SEML du Bois de la Mothe Chandenier – Center parcs Bois-aux-daims
Statuts de la Société d’économie mixte locale (SEML) de la Mothe Chandenier, propriétaire des équipements du Center parcs de Bois-aux-Daims (Vienne) – Mars 2013
Les SEM – Définition et cadre juridique
Montage financier SAEML du Center parcs de Bois-aux-daims (Vienne)
AFUL Le Bois de la Mothe – Center parcs de Bois-aux-daims (Vienne)
Environnement
Emprise projet ZNIEFF
Bilan Enquête Cistude – Novembre 2015
Natura 2000 – Etangs à Cistude d’Europe du Charolais
Natura 2000 – DOCOB Etang du Rousset
DGEC Tourisme et climat – 2010
Emissions Carbone Tourisme Rhône-Alpes – 2009
Etude Population de cistude d’Europe à l’étang du Rousset – Août 2016
Etude Population de cistude d’Europe à l’étang du Rousset – Oct. 2016
Fiche Cistude
Economie
Rapport législatif sur les parcs de loisirs
Dossier Center Parcs du Conseil général de la Vienne – 2015
Rapport de la Chambre régionale des comptes d’Aquitaine – 22 mai 2012
Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes d’Aquitaine, Poitou-Charentes du 22 mai 2012.
Protocole d’accord du projet Center parcs de la Vienne
Projet d’extension du Center Parcs des Bois Francs – Interco Normandie Sud Eure 11 juillet 2018
Avis du CESER Aquitaine Center parcs de Lot-et-Garonne
Table ronde au Sénat avec Gérard Brémond – 19 mai 2011
Rapport INSEE Lorraine Avril 2011
Rapport Chambre régionale des comptes Lot-et-Garonne 2017
Rapport DGCCRF Résidences de tourisme – 27 avril 2017
Rapport Chambre régionale des comptes Bourgogne Franche-Comté 2017
Agenda d’Emmanuel Macron, Ministre de l’économie le 3 sept. 2015: entretien avec Gérard Brémond, PDG de Pierre & Vacances
Documents Pierre & Vacances
Plan du réseau hydrographique – Center parcs Le Rousset
Approche Bilan carbone
Bilan carbone Center parcs – Domaine des Harcholins (Moselle)
Chantier vert du Center parcs Domaine du Bois-aux-daims (Vienne)
Rapport annuel 2019-2020 / Groupe Pierre et Vacances-Center Parcs
Rapport RSE de PV-CP – 2014
Plan du site Center parcs -Le Rousset
Etude d’impact – Etat initial – Center Parcs Le Rousset part 1
Etude d’impact – Etat initial – Center Parcs Le Rousset part 2
Rapport annuel 2017/2018 Groupe Pierre & Vacances-Center Parcs
Expansion du Center Parcs des Bois-Francs – Dossier de concertation préalable – 9 mars 2019
Rapport annuel 2016/2017 Groupe Pierre & Vacances-Center Parcs
Top 15 réponses de Pierre & Vacances
Rapport annuel 2015/2016 Groupe Pierre & Vacances-Center Parcs
Rapport annuel 2014/2015 Groupe Pierre & Vacances-Center Parcs
Rapport annuel 2013/2014 Groupe Pierre & Vacances-Center Parcs
Rapport annuel 2012/2013 Groupe Pierre & Vacances-Center Parcs
Rapport financier 2011/2012 Groupe Pierre & Vacances-Center Parcs
Synthèse des sites non retenus après analyse – CP Le Rousset
Rapport d’activité 2011/2012 Groupe Pierre & Vacances-Center Parcs
Synthèse des sites non retenus trop éloignés du cahier des charges – CP Le Rousset
Etude de réversibilité du projet Center Parcs au Rousset
Rapport financier 2010/2011 Groupe Pierre & Vacances-Center Parcs
Résultats 2018-2019
Rapport d’activité 2010/2011 Groupe Pierre & Vacances-Center Parcs
Mission d’évaluation des retombées indirectes du Center Parcs de l’Aisne – ADRT Aisne 2012
Enquête clientèle Center Parcs – Moselle Tourisme Janvier 2011
Synthèse enquête Easy Panel Mars 2014
Etude Utopies – Moselle Juillet 2013
Etude quantitative – Easy Panel Sept. 2016
Etude Retombées économiques de l’implantation d’un Domaine Center Parcs – Sky is the limit Sept. 2016
Center Parcs « nouvelle famille »
Les emplois – Center Parcs-Le Rousset
Note par PV-CP sur l’étude de marché d’Easy Panel – Mars 2014
Comparatif des conventions collectives du tourisme et de l’immobilier – Pierre & Vacances 2015
Emprise projet ZNIEFF
Enjeux liés au cycle de l’eau – Etudes Confluences sept. 2016
Rapport annuel 2018-2019 – Groupe Pierre & Vacances-Center Parcs
Dossier du maître d’ouvrage
Le Dossier du maître d’ouvrage, publié en mars 2015 par le Groupe Pierre & Vacances-Center Parcs pour le projet Center Parcs Le Rousset
Plan-concept – Principes d’aménagement Center Parcs Le Rousset 4 juin 2015
Gestion des vidanges annuelles des équipements aqualudiques – Center Parcs Le Rousset
Etude de faisabilité énergétique – Cabinet Elan 17 juin 2015
Etude géotechnique préalable par Saga Ingénierie 2014
Plan-masse du projet Center Parcs Le Rousset
Modèle économique et financement – PV-CP 24 juin 2015
Actions #1 – Journal du développement durable – PV-CP – Fév. 2013
Notes de Pierre & Vacances – Visiteurs à la journée
Documents ECLAT
Logo du collectif Pas d’ECLAT
Logo
Etude Aménagement Tournus Nord – Avril 2019
Étude Aménagement Tournus Nord – Avril 2019
Tract du Collectif Pas d’ECLAT – Octobre 2021
Tract Collectif Pas d’ECLAT – Octobre 2021
Planning PLUi Communauté de communes Mâconnais Tournugeois (CCMT) 2021-2022
Planning PLUI CCMT
Communauté de communes Mâconnais Tournugeois/PLUi – 1er juin 2021
Compte-rendu Commission Aménagement du territoire – 1er juin 2021
Département de Saône-et-Loire
Présentation du projet ECLAT – 10 septembre 2019
Rapport et conclusions de la Commission d’enquête du PLUi de la CCMT – Part V
Rapport, conclusions et avis de la Commission d’enquête du PLUi de la Communauté de commune Mâconnais Tournugeois – Pages 257 à 338
Communauté de communes Mâconnais-Tournugeois
Avenant Urbicand – Séance du 22 octobre 2020
Rapport, conclusions et avis de la Commission d’enquête du PLUi de la CCMT – Part IV
Rapport, conclusions et Avis de la Commission d’enquête du PLUi de la Communauté de communes Mâconnais Tournugeois – Pages 227 à 256
Conseil municipal de la ville de Tournus
Procès verbal – 4 juin 2019
Communauté de communes Mâconnais-Tournugeois – PLUi
Projet d’aménagement et de développement durable (PADD) – Version définitive Mai 2021
Communauté de communes Mâconnais-Tournugeois – PLUi
Affiche Réunions publiques de présentation du PADD à Viré le 30 juin et à Tournus le 1er juillet 2021
1er décembre 2020: Lettre à M. Accary
Lettre de Pierre-Michel Delpeuch au président du Conseil départemental de Saône-et-Loire
Rapport, conclusions et avis de la Commission d’enquête du PLUi de la CCMT – Part III
Rapport, conclusions et avis de la Commission d’enquête du PLUi de la Communauté de communes Mâconnais Tournugeois – Pages 169 à 226
ZNIEFF Type 2
ZNIEFF 2 Val de Saône de Chalon-sur-Saône à Tournus
Rapport, conclusions et avis de la Commission d’enquête du PLUi de la CCMT – Part II
Rapport, conclusions et avis de la Commission d’enquête du PLUi de la Communauté de communes du Mâconnais Tournugeois – Pages 132 à 168
ECLAT, cartes sur table – 24 mai 2021
Dossier ECLAT par Pierre-Michel Delpeuch – 24 mai 2021
Panoramas
Panoramas depuis la ferme de la Preste
Rapport, conclusions et avis de la Commission d’enquête du PLUi de la CCMT – Part I
Rapport, conclusions et avis de la Commission d’enquête du PLUi de la Communauté de communes du Mâconnais Tournugeois – Pages 1 à 131
Conseil municipal de la ville de Tournus
Procès verbal – 21 janvier 2020
Photo du site
Vue nord de la Preste
Protocole partenarial pour le projet « ECLAT » – 13 décembre 2019
Protocole partenarial – 13 décembre 2019
Le Puy du Fou
Le Puy du Fou – Une enquête par Michelle Guerre – Décembre 2019
« Contribution » n° 432 du CD 71 à l’enquête publique du PLUi de la CCMT
« Contribution » n° 432 du CD 71 à l’enquête publique du PLUi de la CCMT
Annexe à la « contribution » n° 432 du CD 71
Annexe à la « contribution » n° 432 du CD 71 à l’enquête publique du PLUi de la Communauté de communes Mâconnais Tournugeois
Contribution n° 6 d’EcologicAction 71 à l’enquête publique du PLUi
Contribution n°6 d’EcologicAction 71 à l’enquête publique du PLUi de la Communauté de communes Mâconnais Tournugeois
Communauté de communes Mâconnais Tournugeois – PLUi
Délibération: prescription du PLUi – 23 février 2017
Communauté de communes Mâconnais Tournugeois – PLUi
Diagnostic socio-économique
Communauté de communes Mâconnais Tournugeois – PLUi
Diagnostic agricole – 17 octobre 2016
Communauté de communes Mâconnais Tournugeois – PLUi
Diagnostic paysager et urbain – Novembre 2016
Communauté de communes Mâconnais Tournugeois – PLUi
Annexe diagnostic paysager et urbain – Novembre 2016
Collectif Pas d’ECLAT: Tract A4 Mars 2021
Tract A4 Collectif Pas d’ECLAT Mars 2021
Documents Collectivités
Rapport Système d’assainissement de Marizy – Avril 2015
Diagnostic et évolution du système d’assainissement de la commune de Marizy – Conseil général de Saône-et-Loire – Avril 2015
Agence technique départementale de Saône-et-Loire
SRCAE Bourgogne – Juin 2012
SRCE Bourgogne
Conseil départemental Présentation tous réseaux CNDP 2015
Note DREAL Bourgogne CP Le Rousset – Février 2017
Compte-rendu Réunion DDT 71- 10 mars 2014
SCoT du Charolais-Brionnais
Synthèse Chambre de commerce et d’industrie de Saône-et-Loire
Protocole d’accord entre la Région Bourgogne, le département de Saône-et-Loire, et Pierre & Vacances SA – Juillet 2014
Etude Station d’épuration Le Rousset-Marizy – Juillet 2016
Outil d’aide à la cohérence patrimoniale et paysagère de l’éolien
Outil d’aide à la cohérence patrimoniale et paysagère de l’éolien Saône-et-Loire – Décembre 2016
Etudes complémentaires Traitement des eaux usées – Août 2016
Montage juridique et financier pour les collectivités – CG71
Plan du site Center parcs DREAL
Traitement des eaux
Fiche technique Téléphonie mobile
Fiche technique Routes départementales
Fiche technique ERDF
Fiche technique Eau potable
Fiche technique Assainissement
Fiche technique Alimentation en gaz
Fiche technique Accès Internet
Etude géotechnique préalable – Alios Ingénierie 2016
Rapport système d’assainissement de Marizy – CG 71
Diagnostic et évolution du système d’assainissement de la commune de Marizy Rapport final – Conseil général de Saône-et-Loire
Projet d’assainissement collectif à Marizy – Mai 2014
Débat Public
Compte-rendu de l’atelier agriculture du débat public
Restitution du débat public – CPDP – 4 septembre 2015
Compte-rendu de l’atelier Equipements publics induits
Compte-rendu atelier Financement
Bilan Débat public – CPDP 3 novembre 2015
Compte-rendu atelier Retombées économiques du débat public
Compte-rendu de l’atelier Stratégies de développement local du débat public
Compte-rendu de l’atelier Tourisme du débat public
Compte-rendu du débat public par CNDP
Cahier d’acteur Accueil paysan
Contribution au débat public ACE-Arconce Mai 2015
Contribution au débat public UFC-Que choisir Mai 2015
Cahier d’acteur ADRET Morvan
Contribution au débat public Geai du Rousset Mai 2015
Cahier d’acteur Association Solidarité Rurale
Contribution au débat public CAPEN 71 – Juillet 2015
Cahier d’acteur CAPEN 71
Contribution au débat public EELV Bourgogne – Mai 2015
Cahier d’acteur Comité départemental de protection de la nature 71
Contribution au débat public CAPEN 71 – Mai 2015
Cahier d’acteur EELV Bourgogne
Contribution au débat public EELV – Mai 2015
Cahier d’acteur des élu.e.s écologistes du Conseil régional de Bourgogne
Contribution au débat public Michelle Guerre – Mai 2015
Contribution au débat public PCF-Mâcon – Mai 2015
Cahier d’acteur Ensemble 71
Contribution au débat public Eric Daillie – Juin 2015
Contribution au débat public Michelle Guerre – Juin 2015
Cahier d’acteur FNE Bourgogne
Contribution au débat public Jean-Claude Besson-Girard – Mai 2015
Cahier d’acteur Forces économiques et collectivités
Contribution au débat public Michelle Guerre – Juillet 2015
Cahier d’acteur PCF
Cahier d’acteur Pro-Geai du Rousset
Cahier d’acteur Savoir Comprendre Agir
Contribution au débat public Jacquy Lièvre – Mai 2015
Présentation CPDP Réunion d’ouverture 24 avril 2015 à Marizy
Verbatim CPDP Réunion d’ouverture 24 avril 2015 à Marizy
Verbatim réunion publique 8 juin 2015 à Charolles
Verbatim réunion de débat public 3 juillet 2015 à Marizy
Verbatim réunion de restitution le 4 septembre 2015 à Marizy
Réponses proposées en vue du débat public du Rousset 19 juin 2015
Présentation PV-CP – Réunion d’ouverture 24 avril 2015 Marizy
Décision du maître d’ouvrage 3 février 2016
Journal de la Commission nationale du débat public – Ouverture Avril 2015
Le forum de discussion – Débat public Center parcs Le Rousset
Le forum de discussion – Débat public CNDP Center Parcs Le Rousset. Plus de 226 commentaires et contributions.
Note technique ONEMA
Note technique de l’Office national de l’eau et des milieux aquatiques (ONEMA) sur le projet Center parcs du Rousset dans le cadre du débat public piloté par la CNDP..